Informations Editeur

Le site est hébergé sur les matériels de Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158  Téléphone : +1 415-639-9034.

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.

Pour des raisons de maintenance, BSR se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment. BSR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont BSR est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,

  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site www.bsr-france.com . Droits de reproduction réservés et strictement limités ».

L’adresse internet du site «www.bsr-france.com» doit toujours figurer dans la référence.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Le présent site : www.bsr-france.com est la propriété de BSR inscrite au RCS sous le N° 539586040. Le directeur de publication du site est Aurélien Fernandez, 31100 Toulouse